Abus de faiblesse

    Marinette est venue à la barre du tribunal correctionnel comme victime, à 73 ans, dans son fauteuil roulant. Fabienne, 59 ans et sa fille Mélanie, 31 ans, n’ont pas pris cette peine. Elles ont été condamnées à de la prison avec sursis et à l’obligation de rembourser à Marinette les 15000 euros dont elles l’ont spoliée.

    Entre 2014 et 2016, Marinette était faible au sens du dictionnaire. Veuve, elle gardait à la maison sa fille trisomique, qui décédera d’une attaque cérébrale en mai 2015. Elle-même éprouvait de grandes difficultés à se déplacer. Dans sa petite maison d‘un village proche de Montdidier, l’arrivée de Fabienne, une copine rencontrée au loto des aînés, dut tenir de la bouffée d’oxygène. Cette respiration avait un prix. Fabienne, interdite bancaire, en dette avec la moitié du club des anciens le fit payer à cette chère amie riche de sa pension et de l’allocation de son enfant handicapée. Marinette a signé des chèques : 74 en 18 mois. Elle les faisait en blanc ou réglait la note à la caisse de Simply Market.

    Les juges s’étonnent : « Mais pourquoi ? » Marinette ne peut pas dire qu’elle a ainsi acheté une amitié, une présence, un soutien. Peut-être même n’en est-elle pas consciente. En revanche, elle se souvient que Fabienne lui faisait miroiter un remboursement en bonne et due forme, augmenté d’intérêts substantiels.  « Elle disait qu’elle allait toucher un héritage, mais je n’en ai jamais vu la couleur », pleurniche-t-elle. Pour Marinette, la situation devient critique : ses distributions de prospectus et ses allocations n’y suffisent plus. Elle contracte un crédit Sofinco. Impossible d’appeler à l’aide : « J’avais peur que mes enfants m’engueulent. Et puis il y avait les menaces ». Là, ça devient moins rigolo. Tant que la fille trisomique vit, Fabienne menace Marinette de lui en retirer la tutelle. Quand elle meurt, elle fait planer la menace d’une dénonciation pour crime et d’une pénible enquête : « Elle voulait me la faire désenterrer (sic) si je lui donnais pas l’argent. Moi, monsieur le juge, je peux vous jurer qu’elle est mort de mort naturelle, ma petite ».

    Ce n’est pas joli mais est-ce un abus de faiblesse au sens de la loi ? Après tout, rien ne dit que Marinette avait perdu la boule. Au contraire : le simple fait que le juge des tutelles lui ait confié la gestion des comptes de sa fille semble prouver le contraire. Elle est handicapée à 80 %, certes, mais c’est physique. Considérer que ses jambes malades en faisaient une proie facile pour un aigrefin tient presque de l’insulte pour tous les handicapés moteur. Sauf que l’article 223-15-2 considère en effet qu’une « déficience physique ou un état de grossesse » sont constitutifs d’une « particulière vulnérabilité ». Pour une fois que le droit rencontre la morale…

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    • Depuis cinq ans, chaque dimanche dans le Courrier picard, les Histoires de prétoire présentent non pas les plus importantes affaires du rôle d’audience mais les plus émouvantes, énervantes, cocasses, amusantes. La fidélité des lecteurs et les encouragements de certains confrères m’ont donné envie de les réunir dans ce blog, avec (car la maison ne recule devant aucun sacrifice) quelques autres articles que j’ai commis. Ces pages sont-elles réservées aux spécialistes du droit ou à quelques voyeurs qui se complairaient du malheur des autres ? Je ne le crois pas, tant ces tranches de vie me semblent au contraire universelles. Alors bonne lecture ! Et demandez-vous avec Victor Hugo : « Qui sait si l’homme n’est pas un repris de justice divine ? » Tony Poulain

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