On achève bien les chevaux (fiscaux)

    Un tribunal correctionnel, c’est généraliste. Ainsi, entre une agression sexuelle et un vol de carte bancaire, se retrouve-t-on le 29 janvier à soupeser longuement cette question : Émilien pouvait-il savoir que l’Audi A5 coupé V6 2,7 litres pouvait ne développer que 163 chevaux ? Émilien revend des voitures, à Rivery. L’Audi, comme beaucoup d’autres, il l’avait acquise en Belgique. C’est peut-être un détail pour vous mais pour ce dossier ça veut dire beaucoup. Il l’achète donc 17000 euros et la fourgue presque 21000 à un prénommé Gérard, un habitant du Nord qui, le 25 avril 2015, s’en retourne tout content vers les Flandres. Son bonheur est fugace puisqu’il tombe en panne sur l’autoroute. D’où un premier litige, qui se conclut par la réparation d’une pièce défectueuse. Presque deux ans plus tard, la Répression des Fraudes débarque dans le garage d’Émilien, car Gérard s’est rendu compte que sa voiture ne développait pas 190 chevaux, comme promis, mais 163 chevaux. Avec les fonctionnaires, ça se passe mal. «J’ai fait une crise d’angoisse, je leur ai dit que j’allais voir mon médecin homéopathe trois maisons plus loin, ils n’ont pas voulu m’attendre » , justifie le vendeur d’autos, qui se retrouve ainsi à la barre du tribunal.
    Voilà comment, par sa bouche, on découvre qu’ « en Belgique, il arrive que l’on bride électroniquement les moteurs, pour des raisons fiscales. C’est vrai, cette Audi avait été bridée. D’ailleurs, mon client a payé moins cher de carte grise et d’assurance grâce à ça. S’il m’avait contacté directement, on serait allé chez Audi et ils auraient débridé le moteur. Ça n’aurait coûté que deux ou trois cents euros et on n’en serait pas là ». Quand Aurélien a mis en vente la belle Allemande, il s’est connecté au site La Centrale, et a édité les fiches des véhicules, à la base de données de l’Argus. « Mais en France, ce modèle précis avec 163 chevaux, ça n’existe pas ! C’était forcément 190. Je ne pouvais que choisir la finition », se lamente-t-il. Aurait-il pu savoir ? Oui, à condition d’éplucher les papiers belges, où la puissance n’est pas exprimée, comme en France, en chevaux DIN mais en kilowatts. 120 kw, c’est 163 chevaux ; 140, c’est 190. » La dame de l’administration lève les yeux au ciel : « S’il s’était expliqué ce jour-là, s’il avait répondu aux convocations, on aurait pu l’entendre… Moi, je ne suis pas garagiste ». « En tant que professionnel, il se devait de faire les vérifications », estime la procureure. « C’est un litige civil ! On ne m’apporte pas la preuve de sa mauvaise foi », réplique Me Guillaume Combes.
    La juge est une charmante jeune femme, que l’on se plaît à imaginer davantage dans un salon de musique qu’au salon de l’auto. Elle se donne trois semaines pour rendre son jugement, qui est tombé le 12 février : 500 euros d’amende et 500 à verser à la victime.
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    • Depuis cinq ans, chaque dimanche dans le Courrier picard, les Histoires de prétoire présentent non pas les plus importantes affaires du rôle d’audience mais les plus émouvantes, énervantes, cocasses, amusantes. La fidélité des lecteurs et les encouragements de certains confrères m’ont donné envie de les réunir dans ce blog, avec (car la maison ne recule devant aucun sacrifice) quelques autres articles que j’ai commis. Ces pages sont-elles réservées aux spécialistes du droit ou à quelques voyeurs qui se complairaient du malheur des autres ? Je ne le crois pas, tant ces tranches de vie me semblent au contraire universelles. Alors bonne lecture ! Et demandez-vous avec Victor Hugo : « Qui sait si l’homme n’est pas un repris de justice divine ? » Tony Poulain

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